question notaire et succession

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question notaire et succession

UNREAD_POSTde scorpion88 » Ven 6 Avr 2018 20:58

bonjour,

j'aimerai avoir une info dont je ne trouve pas la reponse sur google

admettons qu'une tante sans enfant ni conjoint fasse un leg devant notaire a son neveu. pour faire simple on dira qu'elle possedait 80000 euros de biens immobiliers et 20000 de financiers, j'ai bien compris que 55% etaient appliqués donc 55000 euros

question: est ce la somme que doit regler le neveu pour recuperer son leg ou bien est ce une somme a integrer dans son futur revenu imposable?

merci a vous
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Re: question notaire et succession

UNREAD_POSTde crocosel » Ven 6 Avr 2018 22:21

prendre un rendez-vous chez un notaire qui lui donnera la marche à suivre selon le montant estimé du légs,et la partie restante des avoirs,voila
([interrogation]) )
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Re: question notaire et succession

UNREAD_POSTde crocosel » Ven 6 Avr 2018 22:38

lui vous dira tout
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Re: question notaire et succession

UNREAD_POSTde MadStef » Ven 6 Avr 2018 22:43

Je ne suis pas du tout spécialiste dans ce domaine, mais il me semble qu'en matière d'héritage les droits de succession sont à payer "cash" et non à intégrer dans son revenu imposable.

Dans le cas que tu cites : imaginons que le neveu en question soit RMiste avec 7 enfants, intégrer 55000 € dans son revenu imposable ferait qu'il resterait non imposable et conserverait ainsi l'intégralité des 100.000 €. Ca ne semble pas logique.

J'aurais donc tendance à penser qu'au moment de l'héritage, il devra régler le montant de 55.000 €. S'il n'en dispose pas, il devra vendre tout ou partie des biens immobiliers afin de pouvoir s'acquitter de cette somme.

Je pense que d'autres ont de meilleures connaissances que moi, j'espère qu'ils pourront te donner des infos plus précises.
Quoi qu'il arrive : c'est toujours mieux que si ça avait été pire !
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Re: question notaire et succession

UNREAD_POSTde estragon » Sam 7 Avr 2018 05:15

C est à peut près ce que vous dites MAdstef.
Mais faites faire l actif exact de la succession,car viennent en déduction tous les frais dus par là personne au moment du décès ( impôts, crédits, loyers EDF , obsèques ) Ce n est que sur la somme restante que seront appliqués les frais de successions à payer par les héritiers, qui dépendent du lien de parenté avec le défunt. Ces frais sont à payer au moment du dépôt de la déclaration de succession établie par le notaire. Dépôt de déclaration qui se fait au service de l enregistrement des impôts . En plus des frais d enregistrement divers, il y a les frais de notaire à payer, comme dans tout acte notarié.
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Re: question notaire et succession

UNREAD_POSTde misscora59 » Sam 7 Avr 2018 07:24

les consultations chez le notaire sont gratuites il ne faut pas hésiter à aller leur demander des renseignements
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Re: question notaire et succession

UNREAD_POSTde suduku » Sam 7 Avr 2018 08:20

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Re: question notaire et succession

UNREAD_POSTde helene37 » Sam 7 Avr 2018 08:42

Le notaire prélève le montant des sommes à payer
1) de ses honoraires
2) des impĂ´ts
C'est la seule personne qui puisse expliquer sans la moindre erreur
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Re: question notaire et succession

UNREAD_POSTde scorpion88 » Sam 7 Avr 2018 08:56

Ok. Merci a vous pour les explications et les liens divers
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Re: question notaire et succession

UNREAD_POSTde nono31 » Sam 7 Avr 2018 09:25

misscora59 a écrit:les consultations chez le notaire sont gratuites il ne faut pas hésiter à aller leur demander des renseignements


exactement c'est totalement gratuit les consultations chez les notaires et ils renseignent très bien ! ([super])
Amicalement "nono31"
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Re: question notaire et succession

UNREAD_POSTde geryanpe » Sam 7 Avr 2018 09:25

Je connais une dame de 80 ans, célibataire sans enfant, qui est propriétaire d'un studio à Royan (résidence secondaire). Au mois d'août, en revenant de Royan, elle s'est cassée la figure en marchant sur des rochers. Elle avait la figure en sang, elle a cru qu'elle allait y passer...

Prenant les devants avant qu'il ne soit trop tard, au mois de septembre, sans rien dire au reste de la famille, elle s'est empressée d'aller chez un notaire avec une de ses nièces (sa préférée) pour lui faire donation de son studio, sinon la nièce n'en aurait pas hérité car la dame de 80 ans a des soeurs.
===> La donation a été faite ce jour-là chez le notaire et la nièce en question a payé les droits de succession au notaire.
Il a été convenu que le studio appartiendra réellement à la nièce après le décès de la tante qui peut vivre encore longtemps et disposer du studio, mais c'est la nièce qui paie maintenant tous les frais et charges concernant le studio: taxe d'habitation, impôts fonciers, charges de copropriété, etc...

VoilĂ  ce que je peux dire.
.
Dernière édition par geryanpe le Sam 7 Avr 2018 09:31, édité 3 fois.
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Re: question notaire et succession

UNREAD_POSTde helene37 » Sam 7 Avr 2018 09:29

Conseils gratuits chez le notaire, pas sûr:
Si vous en avez un, que vous avez déjà "fait affaire" avec lui ce sera gratuit
Sinon il faut lui demander avant
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Re: question notaire et succession

UNREAD_POSTde estragon » Sam 7 Avr 2018 10:00

scorpion88 a Ă©crit:bonjour,

j'aimerai avoir une info dont je ne trouve pas la reponse sur google

admettons qu'une tante sans enfant ni conjoint fasse un leg devant notaire a son neveu. pour faire simple on dira qu'elle possedait 80000 euros de biens immobiliers et 20000 de financiers, j'ai bien compris que 55% etaient appliqués donc 55000 euros

question: est ce la somme que doit regler le neveu pour recuperer son leg ou bien est ce une somme a integrer dans son futur revenu imposable?

merci a vous

Les frais de succession sont dont on parle sont des frais après décés de la personne.
De son vivant une personne peut faire une assurance vie de ses liquidités , et faire une donation de sa maison tout en gardant l usufruit.
Les frais par ce biais lĂ  seront moins importants.C est pour voir tout cela que l avis d un notaire est important.
Dernière édition par estragon le Sam 7 Avr 2018 19:45, édité 1 fois.
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Re: question notaire et succession

UNREAD_POSTde CaramelG » Sam 7 Avr 2018 10:10

helene37 a écrit:Conseils gratuits chez le notaire, pas sûr:
Si vous en avez un, que vous avez déjà "fait affaire" avec lui ce sera gratuit
Sinon il faut lui demander avant


Il y a des permanences dans les chambres des notaires.
Les conseils sont gratuits, il faut prendre rendz-vous
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Re: question notaire et succession

UNREAD_POSTde misscora59 » Sam 7 Avr 2018 10:31

helene37 a écrit:Conseils gratuits chez le notaire, pas sûr:
Si vous en avez un, que vous avez déjà "fait affaire" avec lui ce sera gratuit
Sinon il faut lui demander avant

Ma fille est notaire assistant et c’edt Bien gratuit quand on va pour demander des conseils
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Re: question notaire et succession

UNREAD_POSTde blanche30 » Sam 7 Avr 2018 10:45

...
Dernière édition par blanche30 le Dim 8 Avr 2018 18:00, édité 1 fois.
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Re: question notaire et succession

UNREAD_POSTde eve31 » Sam 7 Avr 2018 18:44

de estragon » Sam 7 Avr 2018 11:00

scorpion88 a Ă©crit:
bonjour,
j'aimerai avoir une info dont je ne trouve pas la reponse sur google
admettons qu'une tante sans enfant ni conjoint fasse un leg devant notaire a son neveu. pour faire simple on dira qu'elle possedait 80000 euros de biens immobiliers et 20000 de financiers, j'ai bien compris que 55% etaient appliqués donc 5 55000 euros
question: est ce la somme que doit regler le neveu pour recuperer son leg ou bien est ce une somme a integrer dans son futur revenu imposable?
merci a vous

Les frais de succession sont dont on parle sont des frais après décés de la personne.
De son vivant une personne peut faire une assurance vie de ses liquidités , et faire une donation de sa maison tout en gardant l usufruit.
Les frais de succession par ce biais lĂ  seront moins importants.C est pour voir tout cela que l avis d un notaire est important.
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s il y a eu donation : les frais sont payés de suite chez notaire et pas d autres frais aprés le décé de la tante ( il n y a pas de frais de succéssion pour 1 donation)( mais pour 1 héritage :oui)
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Re: question notaire et succession

UNREAD_POSTde estragon » Sam 7 Avr 2018 19:50

Je me suis mal exprimée Eve , merci d avoir rectifie, , ce que j ai voulu dire eSt qu en passant par la donation et l assurance Gambie, les frais engendrés sont moins importants que les frais de succession, surtout entre tante ét nièce c est de l ordre de 55%..
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Re: question notaire et succession

UNREAD_POSTde momo35 » Sam 7 Avr 2018 19:55

Les frais de donation sont de quel pourcentage entre un neveu et une tante? pour échapper aux frais de succession,dans ce cas je ne sais quelle solution est la plus avantageuse pour l'héritier,ok assurance vie pour les liquidités mais pour l'immobilier,j'en connais qui ont vendu le bien au neveu en viager sans le faire payer,jamais vu de donation,ce sujet m'intéresse car j'ai une personne proche qui va être concernée par ce souci
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Re: question notaire et succession

UNREAD_POSTde estragon » Dim 8 Avr 2018 08:03

Les frais de donation, comme les frais de succession dépendent du lien de parenté entre les 2. Il peut y avoir différentes exonérations et abattements, on peut donner en plusieurs fois en respectant un certains nombre d années entre les 2 donations ect A l heure actuelle, Il me semble que l on peut donner tous les 15 ans 100 000€ a ses enfants exonérés de frais.
Sous certains critères il y a aussi le don manuel qui peut être exonéré , et qui est différent de la donation, et cumulable.
Dans certain cas l âge du donnant peut rentrer en ligne de compte. Il y a donc différents paramètres à considérer, et chaque cas est presque un cas particulier. Tout dépend aussi du montant à léguer.........si c est 10 000€ la problématique n est pas la même que si on commence à dépasser les 100 000€.
Le viager actuellement fait l objet d’un contrôle pratiquement systematique des services fiscaux, justement pour contrôler les donations déguisées, ne pas oublier que si un bien a une évaluation trop basse .l’etat peut faire valoir son droit de préemption.
Bref mais d un biais comme de l’autre, il y a les frais d e enregistrement, de timbres d hypothèques, de succession enfin le fisc passe par là. Le mieux est de voir un notaire qui pourra à u mieux voir la situation de chacun.
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Re: question notaire et succession

UNREAD_POSTde scorpion88 » Dim 8 Avr 2018 18:02

La donnation a ete faite il y a plusieurs annees... entre 10 et 12. La dame avait 1 frere et un neveu. Elle a fait don de tous ses biens a son unique neveu... le patrimoine a diminué de ce qu elle avait a l epoque de la donation vu qu elle a passé presque 3 ans a l ehpad avant son décès...
En attendant de consulter un notaire... je voulais savoir si les 55% de frais etaient d actualité ou si la tante a du payer ces frais lors de la donnation. Je ne parle pas de tous ce qui concerne les frais de notaire... d enregistrement. Juste de cette somme enorme qui concerne la donnation
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Re: question notaire et succession

UNREAD_POSTde estragon » Dim 8 Avr 2018 18:49

[quote="scorpion88"]La donnation a ete faite il y a plusieurs annees... entre 10 et 12. La dame avait 1 frere et un neveu. Elle a fait don de tous ses biens a son unique neveu... le patrimoine a diminué de ce qu elle avait a l epoque de la donation vu qu elle a passé presque 3 ans a l ehpad avant son décès...
En attendant de consulter un notaire... je voulais savoir si les 55% de frais etaient d actualité ou si la tante a du payer ces frais lors de la donnation. Je ne parle pas de tous ce qui concerne les frais de notaire... d enregistrement. Juste de cette somme enorme qui concerne la donnation[/quote


Les frais de donation son donnés au moment de celle ci.
A partir du moment où elle a fait une donation, elle n est plus propriétaire, donc je comprend pas comment le patrimoine a pu diminuer...après la donation .
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Re: question notaire et succession

UNREAD_POSTde MadStef » Dim 8 Avr 2018 19:33

scorpion88 a écrit:La donnation a ete faite il y a plusieurs annees... entre 10 et 12. La dame avait 1 frere et un neveu. Elle a fait don de tous ses biens a son unique neveu... le patrimoine a diminué de ce qu elle avait a l epoque de la donation vu qu elle a passé presque 3 ans a l ehpad avant son décès...
En attendant de consulter un notaire... je voulais savoir si les 55% de frais etaient d actualité ou si la tante a du payer ces frais lors de la donnation. Je ne parle pas de tous ce qui concerne les frais de notaire... d enregistrement. Juste de cette somme enorme qui concerne la donnation

J'ai bien peur qu'il y ait confusion car tes propos sont contradictoires.

- s'il y a eu "donation" et que il y a 10 ans "Elle a fait don de tous ses biens a son unique neveu", il est IMPOSSIBLE que par ailleurs "le patrimoine a diminué de ce qu elle avait a l epoque de la donation vu qu elle a passé presque 3 ans a l ehpad avant son décès"
=> il y a 10 ans, elle a fait don de tous ses biens donc son patrimoine est théoriquement de 0 depuis 10 ans puisque plus rien ne lui appartient. Le patrimoine ne peut ainsi pas avoir diminué.

- c'est fortement différent si : il y a 10 ans, elle a fait un testament disant qu'elle léguait tout à son neveu.
=> là, oui : elle a conservé son patrimoine qui a pu perdre de la valeur (ou bien en prendre) depuis cette date.

La différence entre les 2 :
- si je fais aujourd'hui un don de tous mes biens à mon neveu, je n'ai plus rien et il a tout. Dans ce cas, le don est taxé et les taxes sont à régler au moment du don sur la base de la valeur du don (valeur d'aujourd'hui).
- si je fais aujourd'hui un testament disant que "je lègue tout à mon neveu" : je garde tout, mon neveu héritera de ce qu'il reste le jour de ma mort. Et dans ce cas, les droits de succession seront à régler au moment de la succession (c'est à dire : après ma mort) sur la base de la valeur au moment de la succession (c'est à dire : dans bien longtemps, je l'espère ([clindoeil]) ).

Et je reviens Ă  ta question initiale :
scorpion88 a Ă©crit:question: est ce la somme que doit regler le neveu pour recuperer son leg ou bien est ce une somme a integrer dans son futur revenu imposable?

=> tu parlais de "leg" et de somme à régler pour récupérer ce "leg". On reçoit un "leg" lorsqu'on est "légataire" c'est à dire désigné comme héritier dans un testament. A priori, c'est qu'il y a eu un testament et non un "don".

Vu que tout ça est finalement confus : il y a lieu de savoir en tout 1er lieu si le neveu a bénéficié il y a 10 ans d'un "don" - acte qui fait qu'il devenait immédiatement propriétaire - ou bien d'un "leg" - acte qui fera de lui le propriétaire APRES le décès de la personne.
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Re: question notaire et succession

UNREAD_POSTde scorpion88 » Dim 8 Avr 2018 20:31

Par diminution de bien je parlais d argent qui n etait plus aussi consequent
En fait je sais qu elle a fait un testament pour son neveu lui donnant tout a sa mort... mais rien de plus. C est le pere de mon mari qui lui a annoncé cela mais le notaire ne nous a pas encore contacté.
Seulement en cherchant un peu j ai vu cette histoire de 55% a payer et du coup je me demande comment on va pouvoir s en sortir... du moins lui
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Re: question notaire et succession

UNREAD_POSTde momo35 » Dim 8 Avr 2018 20:58

Il y a plusieurs donations possibles,en toute propriété,dans ce cas,le bien ne t'appartient plus et la donation avec droit de retour,dans ce cas tu gardes toujours l'usufruit de ton bien mais si le bénéficiaire décède avant le donateur,il récupère son bien,les frais sont payés au moment de la donation,seul un notaire peut de répondre,c'est bien compliqué
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