besoin d'un renseignement

[pat67]

Bonsoir à toutes et à tous,

Je vous explique : mon fils est en contrat d'apprentissage pendant deux ans dans la même entreprise et validera d'ailleurs ces deux années de master en parallèle.
Il vient d'obtenir sa 1ère année, dans ses années antérieures il avait fait un stage dans une entreprise d'une durée de trois mois pour laquelle il avait fait un site internet.
Le gérant vient de le contacter et aimerai que mon fils fasse de nouveau un site internet. Mon fils n'est pas contre mais il faudra déjà qu'il ait un bon délai pour le faire car entreprise et fac c'est déjà du boulot
Ma question est la suivante a t-il le droit de cumuler un autre travail que celui qu'il a actuellement, car c'est vrai qu'il est salarié en apprentissage mais en même temps étudiant donc je ne sais pas si c'est possible ???

pour les étudiants je sais qu'ils ont la possibilité de travailler en dehors de leur étude et qu'ils ne doivent déclarer que les sommes supérieures à 4000 euros environ MAIS dans le cas de mon fils je ne sais pas ????

Actuellement il est salarié mais ne déclare pas ses revenus puisqu'il ne dépasse pas les 17000 euros par an ( apprentissage)

Pourriez vous m'éclairer à ce sujet car je ne trouve rien sur le net peut-être qu'une personne est dans le même cas

Merci pour vos réponses
Bonne soirée à tous

[moimb]

Bonjour,
je ne peux pas te répondre précisément mais peut-être apporter quelques piste de réflexions:

il faudrait que ton fils regarde son contrat d'apprentissage, il y a peut-être quelque chose de marqué dessus à ce sujet.
il peut aussi demander à son centre de formation ou à la chambre dont dépend son employeur (chambre des métier , chambre de commerce et d'industrie) en général ils ont des spécialistes apprentissage.
en dehors du droit stricto sensu de cumuler emploi-apprentissage, il faut aussi que ton fils fasse attention au fait que les deux boites ne soient pas dans le même secteur (concurrence et contrat d’exclusivité).
en dernier, pour réaliser ce site, il serait rémunéré en salarié ou en droits d'auteurs? (je ne sais pas si cela existe pour ce type de travail) car les règles de cumul ne sont peut-être pas les mêmes.
Bonne réussite à ton fils

[pat67]

Bonjour,

Merci pour ta réponse moimb
en fait c'est dans le même domaine car tous les deux dans l'informatique

mais une grosse boite pour l'apprentissage : tâche à réaliser : une application
l'autre boite : petite boite : site à réaliser à domicile quelques heures par semaine, il gérera son travail lui même en fonction de son temps disponible ...

le site sera dès sa conception mis en ligne et son nom apparaîtra puisqu'il sera le wesmaster....

je vais me renseigner car je ne voudrais pas qu'il fasse d'erreur ...
merci en tout cas
bonne journée

[pat67]

webmaster pardon