légal ou pas? vente de pizza au four à bois fait maison

[mimi44]

voilà mon problème avec mon mari nous avons fait un four à pizza à bois, nous en faisons régulièrement pour nous, nos amis et aussi pour nos voisins

à chaque fois nous avons la même remarque gentille, tous nous disent de les vendre et d'en faire notre métier car sans nous vanter elles sont justes excellentes, (nous faisons tout de a à z bien sur)

bien sur nous les offrons sans aucun problème

mais à force d'entendre toujours cette remarque, je me suis demandé si c'est légal de mettre une annonce sur le bon coin pour par ex en vendrent quelques unes de temps en temps à un prix raisonnable, et aussi c'est pas pour gagner de l'argent mais pour faire plaisir à + de personnes

mais je me demande si au niveau alimentaire c'est légal de faire ca? depuis le fond de notre jardin?
nous avons pas de cap restauration

quelles sont les conditions à respecter absolument par ex, faut-il s'inscrire quelque part même si c'est pour en vendre que de temps en temps (quand le temps le permets, c'est à dire par chez moi pas très souvent....)

d'avance merci de vos réponses

[JessicaG]

Parfois, en vide grenier, des familles vendent des petits biscuits, madeleines qu'ils font eux mêmes, il y a parfois des crêpes..
En plein milieu de leur étalage.

[osiris]

ouh là !!
Imaginons, quelqu'un est malade, il porte plainte, vous payez toute votre vie.

Vous devez:
- Déclarer vos revenus: pas forcément besoin de créer une entreprise, vous pouvez déclarer au titre des micro BIC
- Respecter les normes sanitaires en vigueur. Pour cela il y a un grand texte qui régit tout cela, c'est l'arrêté du 9 mai 1995 qui est indigeste.

Il faut définir deux choses:
- Quels produits allez vous manipuler: des produits d'épicerie: les emballages sont considérer comme contaminants / des produits végétaux: pouvant contenir de la terre / des produits animaux (jambon) ou d'origine animale (lait, oeufs)...
- Quels modes de commercialisation: vous même en direct au consommateur final, ou aussi à des intermédiaires: une personne qui les revendra ensuite, à une association pour être revendue...

En fonction de cela, vous devrez investir dans un atelier (un labo) plus ou moins important.

Selon les départements, l'interprétation des textes est plus ou moins sévère: dans certains départements: on vous dira: "pas d'obligation de moyen, mais obligation de résultat". du moment que vous sortez un produit sain pas de problème, ou on vous dira qu'il vous faut respecter la marche en avant dans le temps et dans l'espace soit l'aménagement d'un laboratoire avec une pièce par opération: une pour le stockage des matières premières emballées, une autre pour le traitement des légumes, une autre pour la fabrication de la pâte, une autre pour la cuisson.

Ce qui peut inquièter c'est la cuisson au feu de bois qui est source de contamination: le bois contient de la terre...

Dans tous les cas, vous devez souscrire à une extension de garantie de votre assurance responsabilité civile "intoxication alimentaire" et déclarer votre activité auprès de la DSV du département (désormais la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations) sur un simple formulaire, mais faire une déclaration est le meilleur moyen de s'attirer une visite...

Vous devez aussi respecter tout ce qui communication sur les prix et la publicité, affichage des prix...


Désolée, mes propos sont décourageants, mais telle est la règle.

[Teq86]

pas forcément besoin de créer une entreprise

Tout à fait, la condition étant que ça reste une activité occasionnelle:

La vente en ligne par des particuliers est encadrée par les dispositions générales du code de commerce, du code général des impôts et du code du travail.
En l'absence de caractère habituel et répété des ventes, des particuliers qui réalisent des ventes à titre occasionnel n'ont pas la qualité de commerçant.
En revanche, dès lors que des actes de commerce sont exercés de manière habituelle et répétée, la personne physique qui les exerce est tenue à l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (art. L. 121-1 du code de commerce:Sont commerçants ceux qui exercent des actes de commerce et en font leur profession habituelle.).

Le caractère commercial d'une activité est défini par son caractère habituel et son but lucratif.

[suduku]

le bon coin n acceptera pas de prendre ce genre d annonce "alimentaire"

[galiem]

dans gastronomie, à coté de chez moi, certains vendent de la confiture fait maison

[CaramelG]

Vendre de confitures maison où des biscuits secs c'est une chose, ce ne sont pas des produits à risques, par contre les pizzas c'est un autre problème question contrôles.
osiris l'a très bien expliqué.
Peu importe ce que vous vendez et le chiffre d'affaires que vos faites, acheter ou fabriquer pour revendre c'est faire du commerce.
Après, tout dépend des risques que l'on veut prendre.
Pour votre projet, je vous conseille de vous rapprocher de la chambre des métiers étant donné que vous voulez fabriquer, vous serez considéré comme artisan.
Ils sont là pour vous conseiller et vous guider, les informations sont gratuites et ne vous engagent à rien.
Vous pourrez vous inscrire comme auto-entrepreneur, ce qui vous couvrira au niveau du fisc.
Je conseille également une très bonne assurance qui couvre les intoxications, il s'agit de produits frais.
Là où ça craint le plus, c'est au niveau du stockage des produits frais, dates de péremption, état des locaux...
Il faut savoir aussi que tous les produits frais pour la fabrication de vos pizzas doivent être stockés au froid en permanence à +4° maximum, il ne faut les sortir que pour garnir la pizza.
Il faut aussi au minimum un lave-main réglementaire là ou vous fabriquez.

[nanoukfree]

bonjour,

il y a aussi cette solution :

http://www.super-marmite.com/

[lilipuce04]

voilà mon problème avec mon mari nous avons fait un four à pizza à bois, nous en faisons régulièrement pour nous, nos amis et aussi pour nos voisins

à chaque fois nous avons la même remarque gentille, tous nous disent de les vendre et d'en faire notre métier car sans nous vanter elles sont justes excellentes, (nous faisons tout de a à z bien sur)

bien sur nous les offrons sans aucun problème

mais à force d'entendre toujours cette remarque, je me suis demandé si c'est légal de mettre une annonce sur le bon coin pour par ex en vendrent quelques unes de temps en temps à un prix raisonnable, et aussi c'est pas pour gagner de l'argent mais pour faire plaisir à + de personnes

mais je me demande si au niveau alimentaire c'est légal de faire ca? depuis le fond de notre jardin?
nous avons pas de cap restauration

quelles sont les conditions à respecter absolument par ex, faut-il s'inscrire quelque part même si c'est pour en vendre que de temps en temps (quand le temps le permets, c'est à dire par chez moi pas très souvent....)

d'avance merci de vos réponses

Je rêverai d'avoir un four à pizza à bois dans mon jardin...
Tu es de où? On ne sait jamais je peux peut-être déguster tes délicieuses pizza

[edenlove]

bonjour,

il y a aussi cette solution :

http://www.super-marmite.com/

Merci je ne connaissais pas ce lien ,ça m' a l'air super intéressant et pas très cher
Je serais intéressé pour acheter ces plats mais je pensais qu'il y a des règles d'hygiène et de sécurité comme dit osiris.
Que se passe t il en cas d'intoxication ? c' est étonnant que ce site puisse fonctionner alors que c 'est très contrôlé en matière d'alimentation.

[osiris]

bonjour,

il y a aussi cette solution :

http://www.super-marmite.com/

Merci je ne connaissais pas ce lien ,ça m' a l'air super intéressant et pas très cher
Je serais intéressé pour acheter ces plats mais je pensais qu'il y a des règles d'hygiène et de sécurité comme dit osiris.
Que se passe t il en cas d'intoxication ? c' est étonnant que ce site puisse fonctionner alors que c 'est très contrôlé en matière d'alimentation.

Moi aussi ça m'étonne !

[nanoukfree]

il faut regarder dans la faq aspects légaux

http://www.super-marmite.com/faq

[mimi44]

merci à tous de vos réponses qui me servent beaucoup car j'ai appris énormement en vous lisant

même si je n'ai toujours pas pris de décision, car c'est vrai que c'est assez décourageant, autant de réglementation c'est fou, autrement je pensais aussi tél à mon assurance pour demander l'extension "intoxication alimentaire" jamais j'aurai pensé à ca, je pensais que c'était juste pour les grands industriels....car si je comprends bien si un des voisins tombent malades et bien je peux être embêtée c'est dingue quand même!!!

bon pour le moment tout va bien, au niveau hygiene je fais attention un max, les aliments sortent du frigo pour chaque pizza (je prépare des petites coupelles ou je mets les aliments pour 1 pizza) car à chaque fois je sais ce que ma famille veut, donc c'est pratique il y a plus qu'à sortir les coupelles pleines quand c'est le moment, et mon mari garnit rapidement et enfourne aussitôt

pour répondre à lilipuce04 je suis près de nantes


autrement le site donné de super marmite est vraiment bien je trouve ca peut être intéressant pour certaines spécialités que nous ne savons pas faire

[osiris]

car si je comprends bien si un des voisins tombent malades et bien je peux être embêtée c'est dingue quand même!!!

Malheureusement oui, car d'une part, à force de tout aseptiser, le corps devient sensible, et de plus en plus de personnes deviennent procédurières et attaqueraient pour un rien.
J'ai été témoin d'une situation dans le Cantal, un couple avait invité de la famille à manger à la maison le cochon qui avait été tué et découpé à la ferme. La pratique est autorisée pour la consommation personnelle, familiale des personnes vivant sous le même toit.
Le beau frère a été malade, il a porté plainte ! (certainement qu'il attendait une raison de le faire)

[aodd]

C'est dingue quand meme en arrivé là

alors qu'on offre de bon coeur les gens n'ont pas mieux a faire que de porter plainte !!!!