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montolivet a écrit:Oui, j ai conteste contester un PV ,j avais été flashes par un radar . La rue indiquée sur le Pv n existait pas dans ma commune. J ai eu gain de cause, il y avait vice de procédure. Par contre ,il faut suivre la procédure indiquée sur le PV.
patricia53 a écrit:J'ai maintenant reçu le PV et le nom de la rue ne correspond pas au lieu de l'infraction. En fait dans la rue qui est indiquée, il n'y a pas de Stop.
a
gone69 a écrit:Si dans la rue indiquée sur le PV, il n'y a pas de stop.
L'infraction ne peut ĂȘtre constituĂ©e. Conteste le par lettre recommandĂ©e avec AR. Joins une photo de l'intersection des rues indiquĂ©es sur le pV pour preuve
mikiti a Ă©crit:Oui il ne fallait pas signer car lĂ c'est reconnaĂźtre que tu es coupable
mikiti a écrit:Tu es mariée à un gendarme pose lui la question j'aimerais bien savoir et bon courage à lui
gwenerno56 a écrit:mikiti a écrit:Tu es mariée à un gendarme pose lui la question j'aimerais bien savoir et bon courage à lui
oui, je ne le vois plus en ce moment encore moins qu'avant depuis les attentats, je travaille de nuit,je pars au travail Ă 20H, il n'est pas rentrĂ©, je rentre du travail Ă 8H30 le matin , il est dĂ©jĂ parti.....Y'a des semaines ou on se tĂ©lĂ©phone !!!! çà fait presque 30 ans qu'on est mariĂ© (ce doit ĂȘtre çà le secret des couples qui durent...... )
je lui poserais la question quand il rentrera
chouchou2405 a écrit:gone69 a écrit:Si dans la rue indiquée sur le PV, il n'y a pas de stop.
L'infraction ne peut ĂȘtre constituĂ©e. Conteste le par lettre recommandĂ©e avec AR. Joins une photo de l'intersection des rues indiquĂ©es sur le pV pour preuve
j'en suis moins certaine dans la mesure ou il y a eu signature
certes avec un avocat le pv sera certainement annulé mais pour etre allée jusqu'au tribunal pour une contestation de PV et pour voir comment ça se passe, je ne garantis pas le resultat
mais tu peux tenter!
gone69 a écrit:chouchou2405 a écrit:gone69 a écrit:Si dans la rue indiquée sur le PV, il n'y a pas de stop.
L'infraction ne peut ĂȘtre constituĂ©e. Conteste le par lettre recommandĂ©e avec AR. Joins une photo de l'intersection des rues indiquĂ©es sur le pV pour preuve
j'en suis moins certaine dans la mesure ou il y a eu signature
certes avec un avocat le pv sera certainement annulé mais pour etre allée jusqu'au tribunal pour une contestation de PV et pour voir comment ça se passe, je ne garantis pas le resultat
mais tu peux tenter!
Il y a vice de forme. Tu ne peux pas ĂȘtre condamnĂ©e pour un stop qui n'existe pas
patricia53 a Ă©crit:Bonjour et merci Ă tous,
J'ai suivi vos conseils, j'ai contesté par courrier recommandé, en expliquant que l'infraction n'avait pas eu lieu dans cette rue et que d'ailleurs dans la rue annoncée il n'y a pas de stop.
Affaire à suivre, j'espÚre seulement que cela ne me coutera pas plus cher car j'ai lu que si cela passe au tribunal ça pourrait me couter plus cher.
Je ne veux pas aller jusque lĂ .
Je vous tiendrai au courant...
Merci encore Ă vous tous...
Patricia
patricia53 a écrit:Affaire à suivre, j'espÚre seulement que cela ne me coutera pas plus cher car j'ai lu que si cela passe au tribunal ça pourrait me couter plus cher.
Je ne veux pas aller jusque lĂ .
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patricia53 a Ă©crit:Bonjour et merci Ă tous,
J'ai suivi vos conseils, j'ai contesté par courrier recommandé, en expliquant que l'infraction n'avait pas eu lieu dans cette rue et que d'ailleurs dans la rue annoncée il n'y a pas de stop.
Affaire à suivre, j'espÚre seulement que cela ne me coutera pas plus cher car j'ai lu que si cela passe au tribunal ça pourrait me couter plus cher.
Je ne veux pas aller jusque lĂ .
Je vous tiendrai au courant...
Merci encore Ă vous tous...
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