y a t'il un fonctionnaire de police dans la salle?
Posté: Mar 7 Déc 2010 19:28j'aimerais savoir si sur une contravention le modele du véhicule est erroné si le pv est valable malgré tout ?
merci de vos connaissances![([alleluia])](./images/smilies/alleluia.gif "Alleluia")
merci de vos connaissances
Le Coin des Remboursonautes
Le forum dédié aux offres de remboursement et produits remboursés
http://forum.madstef.com/
y a t'il un fonctionnaire de police dans la salle?
Page 1 sur 1
Posté: Mar 7 Déc 2010 19:28Re: y a t'il un fonctionnaire de police dans la salle?
Posté: Mar 7 Déc 2010 19:48Oui, le pv est valable, même avec un modèle erroné... ce n'est plus un motif valable de nullité de procédure, il y a une jurisprudence là dessus..
Re: y a t'il un fonctionnaire de police dans la salle?
Posté: Mar 7 Déc 2010 21:51merci dommage ![([bleee])](./images/smilies/bleee.gif "Nananère")
Re: y a t'il un fonctionnaire de police dans la salle?
Posté: Ven 10 Déc 2010 16:26Ou est-ce qu'on s'est fait avoir ma petite Galiem dans le département ![([cowboy])](./images/smilies/cowboy.gif "Cow Boy")
?
?Re: y a t'il un fonctionnaire de police dans la salle?
Posté: Ven 10 Déc 2010 17:17bonsoir
ils sont bien cachés en ce moment .je reviens de la mer et vers MACHECOUL 44, (je revenais de st jean de monts 85), j'ai aperçu sur le coté en bas d'une bretelle 2 motos bleues, le temps que je disent à mon mari attention, il y a les motard, on étaient arrivés sur eux, caches dans les fourrés sur une 4 voie, on les voyaient à peine, et forcément ils avaient des jumelles, mon mari m'a dit que c'était limité à 110, et qu'il était bon, j'espère, car c'est une voie ou il y a plein de traveaux. Il faut vraiment faire attention !!!
ils sont bien cachés en ce moment .je reviens de la mer et vers MACHECOUL 44, (je revenais de st jean de monts 85), j'ai aperçu sur le coté en bas d'une bretelle 2 motos bleues, le temps que je disent à mon mari attention, il y a les motard, on étaient arrivés sur eux, caches dans les fourrés sur une 4 voie, on les voyaient à peine, et forcément ils avaient des jumelles, mon mari m'a dit que c'était limité à 110, et qu'il était bon, j'espère, car c'est une voie ou il y a plein de traveaux. Il faut vraiment faire attention !!!